1. Editeur du site
Le site clarte.fr est edite par :
Clarté SAS
Societe par Actions Simplifiee au capital de 10 000 euros
Siege social : 42 rue de la Sante, 75014 Paris, France
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
Numero de TVA intracommunautaire : FR 12 345678901
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Marie Lefevre, en sa qualite de Presidente de Clarté SAS.
3. Hebergement
Le site est heberge par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
https://vercel.com
Les donnees de sante sont hebergees en France par :
[Hebergeur HDS]
Certifie Hebergeur de Donnees de Sante (HDS)
[Adresse de l'hebergeur]
4. Contact
Email : contact@clarte.fr
Telephone : +33 (0)1 XX XX XX XX
Formulaire de contact : clarte.fr/contact
5. Activite
Clarté propose un service de suivi de sante permettant aux utilisateurs de decoder leurs bilans sanguins, suivre l'evolution de leurs marqueurs biologiques et recevoir des conseils lifestyle personnalises.
Clarté n'est pas un dispositif medical. Le service ne pose pas de diagnostic, ne prescrit pas de traitement et ne se substitue pas a une consultation medicale.
6. Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements du site Clarté (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, etc.) sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission, denaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de Clarté SAS.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques deposees par Clarté SAS ou ses partenaires. Toute utilisation non autorisee de ces marques est strictement interdite.
7. Donnees personnelles
Le traitement des donnees personnelles est detaille dans notrePolitique de Confidentialite.
Delegue a la Protection des Donnees :
dpo@clarte.fr
8. Cookies
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9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, et a defaut de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.
11. Credits
Conception et developpement : Clarté SAS
Design : Clarté SAS
Illustrations : [Credits illustrations si applicable]
Photographies : [Credits photos si applicable]